La commissaire de la SEC, Hester Peirce, exhorte activement les gestionnaires d’actifs qui développent des instruments financiers tokenisés à consulter directement l’agence fédérale de régulation.
Lors d’une récente intervention à la télévision publique, elle a déclaré que les régulateurs souhaitent évaluer de manière critique la façon dont les titres basés sur la blockchain peuvent s’intégrer en toute sécurité dans les structures de marché traditionnelles.
L’agence rappelle que sa fonction administrative principale consiste à évaluer le respect des textes législatifs, plutôt qu’à juger de la valeur économique intrinsèque de produits financiers expérimentaux.
Cette approche réglementaire s’applique aussi bien aux nouveaux actifs numériques qu’aux fonds négociés en bourse fortement levierisés qui cherchent actuellement une autorisation formelle d’exploitation.
Analyse de la stratégie de régulation « porte ouverte »
Peirce a explicitement invité les sociétés financières qui explorent de nouvelles structures de fonds négociés en bourse à engager proactivement le dialogue avec la commission, à mesure que l’infrastructure de marché sous-jacente arrive progressivement à maturité.
Elle a souligné que l’autorité de régulation attend principalement des sponsors d’actifs qu’ils divulguent de manière transparente la mécanique complexe de leurs produits et les risques structurels associés aux investisseurs particuliers potentiels.
La commissaire a observé que les entreprises privées se tournent de plus en plus vers la SEC avec divers projets de tokenisation, à mesure que les attitudes institutionnelles envers la technologie des registres distribués évoluent rapidement.
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Examiner les fonds négociés en bourse à effet de levier
Au‑delà des actifs numériques, la commission des valeurs mobilières examine actuellement des fonds négociés en bourse complexes qui utilisent un levier financier important pour amplifier agressivement les rendements quotidiens du marché.
Peirce a précisé que l’agence fédérale ne détermine pas si ces fonds à effet de levier constituent des investissements de long terme recommandables pour le grand public de détail.
À la place, les régulateurs fédéraux analysent strictement si les sponsors de produits peuvent démontrer mathématiquement que les structures de fonds qu’ils proposent s’inscrivent sans heurts dans le cadre des lois nationales sur les valeurs mobilières.
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Élaboration d’une exemption ciblée pour l’innovation
Les équipes internes de la SEC préparent actuellement une exemption étroite en matière d’innovation, conçue pour faciliter de manière systématique la négociation secondaire limitée de certains titres tokenisés.
Cette proposition réglementaire spécifique permettrait d’autoriser une expérimentation ciblée du secteur au sein des cadres juridiques existants, plutôt que d’accorder de larges exemptions générales aux lois fédérales sur les valeurs mobilières déjà en place.
Alors que les défenseurs du secteur soutiennent que la tokenisation améliore fondamentalement la vitesse de règlement, les régulateurs continuent d’exiger des informations opérationnelles rigoureuses avant d’autoriser tout changement structurel de marché à grande échelle.
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