La [Commission des valeurs mobilières des États-Unis](https://yellow .com/research/us-crypto-regulation-explained-cftc-takes-control-from- sec-under-new-bill) a discrètement retiré la crypto-monnaie de ses priorités d'examen annuel pour la première fois depuis des années, signalant un changement dramatique dans l'approche de l'agence en matière de supervision des actifs numériques sous l'administration Trump.
La Division des examens de la SEC a publié ses priorités d'examen pour 2026 lundi, se concentrant sur des domaines clés tels que l'obligation fiduciaire, les normes de conduite et la règle de garde sans faire de mention spécifique des crypto-monnaies ou des actifs numériques. L'agence examinera plutôt la conformité aux nouvelles réglementations, y compris les amendements de 2024 au Règlement S-P, qui régit la protection des informations sur les clients.
L'omission marque un départ drastique par rapport aux années précédentes. Sous l'ancien président de la SEC, Gary Gensler, l'agence mettait explicitement en avant l'offre, la vente, le commerce et l'activité de conseil autour des actifs cryptographiques dans ses priorités pour 2025, avec les ETF Bitcoin et Ether au comptant nominément ciblés. La Division des examens s'était engagée à surveiller de près les entreprises offrant des services liés à la crypto, déclarant qu'elle continuerait à examiner les inscrits en raison de la volatilité des marchés des crypto-monnaies.
Le président de la SEC, Paul Atkins, a présenté les nouvelles priorités comme une approche plus coopérative de la réglementation. « Les examens sont une composante importante pour accomplir la mission de l'agence, mais ils ne devraient pas être un exercice de 'surprise' », a déclaré Atkins dans un communiqué. « La publication d'aujourd'hui des priorités d'examen devrait permettre aux entreprises de se préparer à avoir un dialogue constructif avec les examinateurs de la SEC et fournir de la transparence sur les priorités de la division de l'agence la plus visible. »
Le document de 15 pages met l'accent sur plusieurs domaines clés pour l'année fiscale 2026. La SEC privilégiera la sécurité de l'information, y compris la préparation aux rançongiciels, les risques cybernétiques liés à l'IA, la prévention du vol d'identité selon le Règlement S-ID, et la préparation aux exigences mises à jour du Règlement S-P. L'agence a également signalé les risques associés aux technologies émergentes, notamment l'intelligence artificielle et les outils d'investissement automatisés, comme domaines où elle examinera si les contrôles des entreprises correspondent à leurs divulgations et fournissent des recommandations appropriées.
La SEC a précisé que ses priorités déclarées ne sont « pas exhaustives », laissant ouverte la possibilité que les entreprises de digital-asset puissent encore être examinées à travers d'autres prismes d'examen. Cependant, l'absence totale de crypto-monnaie dans le document représente ce que les observateurs de l'industrie considèrent comme un signal significatif de la direction de l'agence.
Une administration pro-crypto prend forme
Le changement s'aligne avec la direction pro-crypto plus large observée sous le président Donald Trump, dont l'administration a été active dans la déréglementation du secteur tandis que sa famille a étendu leur empreinte dans la crypto avec une plateforme de trading, une entreprise minière, une stablecoin et un token.
Atkins, qui a pris ses fonctions en avril, a déclaré lors d'une table ronde de la SEC qu'à ses débuts, l'innovation crypto « a été étouffée ces dernières années » et que des changements étaient nécessairement à faire. Depuis lors, l'agence a révoqué le Staff Accounting Bulletin 121, une règle établie sous Gensler qui considérait les avoirs en crypto comme des passifs au bilan pour les banques et bloquait ainsi effectivement l'adoption institutionnelle. La SEC a également publié des directives indiquant qu'elle ne considère pas la plupart des crypto-monnaies mème comme des titres selon la loi fédérale.
En novembre, Atkins a présenté l'initiative « Project Crypto » à la Reserve fédérale de Philadelphie, annonçant des plans pour établir une « taxonomie des tokens » qui fournirait une classification plus claire pour les actifs numériques. Le cadre distinguerait entre les tokens qui se qualifient en tant que titres et ceux qui ne le sont pas, ce qui pourrait potentiellement résoudre des années d'incertitude réglementaire contraignant de nombreuses entreprises crypto à opérer à l'étranger.
Atkins a souligné que les crypto-monnaies peuvent faire partie d'un contrat d'investissement mais ne resteront pas nécessairement de manière permanente, reconnaissant que les réseaux mûrissent, que le code est expédié, que le contrôle se disperse et que le rôle des émetteurs diminue avec le temps.
L'incertitude réglementaire persiste malgré une approche plus
légère
Bien que les priorités d'examen suggèrent une surveillance plus souple, les experts mettent en garde que l'incertitude réglementaire est loin d'être résolue. L'industrie crypto fait toujours face à des juridictions se chevauchant entre la SEC et la Commodity Futures Trading Commission, ce qui crée des défis de conformité pour les sociétés incertaines sur laquelle de ces agences gouverne leurs activités.
Le Congrès travaille à aborder cette question par le biais de la législation. Le Digital Asset Market Clarity Act de 2025 a été adopté par la Chambre en juillet avec un soutien bipartisan, établissant des limites juridictionnelles claires entre la SEC et la CFTC tout en créant des régimes d'enregistrement et de conformité sur mesure pour les intermédiaires d'actifs numériques. Le projet de loi définit les « matières premières numériques » comme des actifs intrinsèquement liés aux systèmes de blockchain, accordant à la CFTC une compétence réglementaire exclusive sur ces produits tout en préservant l'autorité de la SEC sur les contrats d'investissement.
La CLARITY Act établirait trois nouvelles catégories d'enregistrement sous la juridiction de la CFTC : Exchanges de Commodités Numériques, Courtiers en Commodités Numériques et Dealers en Commodités Numériques, analogue approximatif aux cadres existants pour les marchés à terme. Le projet de loi attend maintenant une considération au Sénat.
Les obligations de conformité internationale pèsent également. Le Cadre de Reporting sur les Crypto-Actifs de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques oblige les prestataires de services crypto dans 69 juridictions participantes à collecter des informations détaillées sur les clients et à les déclarer annuellement aux autorités fiscales, avec les premiers échanges attendus pour commencer en 2027.
La SEC réduit les examens des propositions d'actionnaires
Dans un développement distinct affectant la gouvernance d'entreprise, la Division des finances des entreprises de la SEC a annoncé des changements significatifs dans sa gestion des propositions d'actionnaires selon [la Règle 14a-8](https://www.sec.gov/rules- regulations/shareholder-proposals).
En raison de contraintes de ressources suite à l'arrêt du gouvernement fédéral de 43 jours et d'un important arriéré de dépôts, la Division ne répondra pas à la plupart des requêtes sans action pour la saison de procuration 2025-2026. Elle examinera seulement les requêtes selon la Règle 14a-8(i)(1), qui couvre les propositions qui ne sont pas de bons sujets d'action des actionnaires selon la loi de l'État.
Pour les autres bases d'exclusion, les sociétés peuvent soumettre des notifications avec une représentation indiquant qu'elles ont des motifs raisonnables pour exclure des propositions, mais la SEC n'évaluera pas le raisonnement ni n'exprimera d'opinion sur le mérite. Cela transfère effectivement la responsabilité aux émetteurs pour évaluer et documenter leurs propres décisions d'exclusion.
L'arrêt du gouvernement, qui a pris fin le 12 novembre lorsque le président Trump a signé un projet de loi de financement, a été le plus long de l'histoire des États-Unis avec 43 jours, provoquant des perturbations généralisées, y compris l'annulation de vols et un retard dans l'assistance alimentaire pour plus de 42 millions d'Américains.
Conclusion
Le retrait d'une section dédiée aux crypto-monnaies des priorités d'examen montre que la crypto se rapproche de la normalité réglementaire, où les actifs numériques sont traités comme des produits financiers traditionnels plutôt que comme des valeurs à haut risque nécessitant une attention particulière.
Cependant, les analystes avertissent que l'absence de crypto sur la liste des priorités ne signifie pas que l'industrie est sans risque ni au-delà de la portée réglementaire. La SEC peut continuer d'examiner les entreprises en fonction de leurs profils de risque particuliers, ce qui signifie que les entreprises de digital-asset restent dans le périmètre de surveillance de l'agence même si ce n'est plus une priorité de son agenda déclaré.
Pour l'instant, l'industrie crypto semble avoir gagné un répit sous une administration désireuse de positionner les États-Unis comme un leader mondial de l'innovation dans les actifs numériques. Si cela se traduit par une croissance durable ou simplement un report de la réconciliation réglementaire dépendra de la manière dont le Congrès, les tribunaux et les futures administrations établiront les règles toujours en cours de rédaction.